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Pour que vous puissiez mettre en œuvre votre installation solaire photovoltaïque en toute sérénité, nous vous fournissons informations et conseils au sujet des garanties d’assurances indispensables.

Assurer votre projet

Dès le début du projet, Saint-Gobain Solar Systems vous informe et vous apporte des garanties d’assurances en matière de :

  • responsabilité civile ;
  • responsabilité civile décennale ;
  • dommages ;
  • perte de revenus.

En tant que fabricant et distributeur, Saint-Gobain Solar Systems satisfait à toutes ses obligations légales sans aucune réserve et a même étendu sa responsabilité civile aux Epers (Eléments pouvant entrainer sa responsabilité solidaire).


Les risques à couvrir pour votre client :

  • Le remplacement des éléments concernés en cas de dommages compromettant la solidité du bâtiment ou l’affectant et le rendant impropre à sa destination ;
  • Tous risques chantiers, montage, essai (selon dimension du projet), perte de revenus anticipés suite à un événement garanti ;
  • La responsabilité civile maître d’ouvrage (RCMO) selon dimension du projet ;
  • Le dommage ouvrage ;
  • Le multirisque exploitation avec extension perte de revenus ;
  • La responsabilité civile exploitation et responsabilité civile producteur ;
  • La responsabilité civile décennale en tant que distributeur-installateur photovoltaïque.

Notre assurance en responsabilité civile décennale

Sur toute sa gamme, Saint-Gobain Solar Systems offre au maître d’ouvrage une assurance en responsabilité civile décennale de pose. Cette assurance sécurise vos travaux photovoltaïques pendant dix ans à compter de la Déclaration réglementaire d'ouverture de chantier (DROC) et couvre l’ensemble des dommages sur votre pose, suites et conséquences à un défaut qui se révélerait de la solution photovoltaïque Saint-Gobain Solar Systems (sous réserve du respect des préconisations de mise en œuvre).

(Seules les conditions générales et les conditions particulières du contrat auxquels se réfère cette définition sont opposables à Saint Gobain Solar Systems)

Notre assurance en responsabilité civile étendue

Sur toute sa gamme, Saint-Gobain Solar Systems offre une assurance en responsabilité civile « produit fabricant distributeurs » étendue aux éléments pouvant entraîner la responsabilité solidaire (Epers).

Cette assurance assure l’ensemble des dommages sur le bâtiment support du toit photovoltaïque, suites et conséquences à un défaut qui se révélerait de la solution photovoltaïque Saint-Gobain Solar Systems (sous réserve du respect des préconisations de mise en œuvre).

(Seules les conditions générales et les conditions particulières du contrat auxquels se réfère cette défintion sont opposables à Saint-Gobain Solar Systems)